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septembre

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FLASH CONJONCTURE PAYS AVANCéS – ASSOMBRISSEMENT DES PERSPECTIVES éCONOMIQUES EN ALLEMAGNE

Redazione
(AGENPARL) – PARIS (FRANCE), lun 19 ottobre 2020 La légère déflation de la zone euro se poursuit en septembre, l’IPCH (détail) reculant de −0,3 % après −0,2 % en août. L’IPCH recule en Allemagne (−0,4 % après −0,1 % en août), en Italie (−1,0 % après −0,5 % en août) et......
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BULLETIN MENSUEL DE L’AGENCE FRANCE TRéSOR – SEPTEMBRE 2020

Redazione
(AGENPARL) – PARIS (FRANCE), ven 02 ottobre 2020 Bulletin mensuel de l’Agence France Trésor – septembre 2020 | Direction générale du Trésor Accueil Trésor-Info Le bulletin mensuel de l’Agence France Trésor de septembre 2020 vient de paraître. À la une ce mois-ci : – Une baisse du besoin de financement......
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FLASH CONJONCTURE PAYS AVANCéS – LA DIVERGENCE DES PMI ZONE EURO DE RETOUR

Redazione
(AGENPARL) – PARIS (FRANCE), lun 28 settembre 2020 Les enquêtes PMI de septembre font état en zone euro d’un ralentissement de l’activité dans les services (47,6 après 50,5) alors que la reprise se poursuit dans le secteur manufacturier (53,7 après 51,7). En Allemagne, la tendance est similaire, avec un recul......
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LETTRE D’ACTUALITé DU 25 SEPTEMBRE 2020

Redazione
(AGENPARL) – FRANCE, ven 25 settembre 2020 Administration Les agents contractuels dans la fonction publique : exercices 2010-2019Cour des comptes, Rapport public thématique, 177 p., septembre 2020.Plus d’un million d’agents contractuels civils travaillent aujourd’hui dans la fonction publique, occupant une place significative mais mal cernée. La gestion des contractuels dans......
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EN SEPTEMBRE 2020, LE RéCENT REBOND DE L’ACTIVITé PORTE LA HAUSSE DU CLIMAT CONJONCTUREL DU COMMERCE DE GROS

Redazione
(AGENPARL) – FRANCE, gio 24 settembre 2020 Selon les chefs d’entreprise interrogés en septembre 2020, le climat des affaires du commerce de gros s’améliore de nouveau de juillet à septembre. L’indicateur qui le synthétise gagne 13 points et s’établit à 92, au-dessous de sa moyenne de longue période (100). La hausse......
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LE MINISTèRE DE L’AGRICULTURE ET DE L’ALIMENTATION VOUS OUVRE SES PORTES : INSCRIVEZ-VOUS !

Redazione
(AGENPARL) – FRANCE, ven 18 settembre 2020 Vous pourrez découvrir deux lieux emblématiques du 78 rue de Varenne : l’Hôtel de Villeroy, où est installé le bureau du ministre ; la salle Sully, salle de réunion aux somptueuses décorations. Samedi 19 septembre et dimanche 20 septembre de 10h à 18h.Sur......
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ARRêT N° 2602 DU 7 DéCEMBRE 2017 (16-12.480) – COUR DE CASSATION – CHAMBRE SOCIALE – ECLI:FR:CCASS:2017:SO02602

Redazione
(AGENPARL) – FRANCE, mer 16 settembre 2020   Travail réglementation, santé et sécurité Cassation partielle SommaireLa substitution à l’avis d’aptitude délivré par le médecin du travail d’une décision d’inaptitude de l’inspecteur du travail ne fait pas naître rétroactivement l’obligation de reprendre le paiement du salaire prévue à l’article L. 1226-11......
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ARRêT N° 2637 DU 13 DéCEMBRE 2017 (16-19.370) – COUR DE CASSATION – CHAMBRE SOCIALE – ECLI:FR:CCASS:2017:SO02637

Redazione
(AGENPARL) – FRANCE, mer 16 settembre 2020   Travail réglementation, santé et sécurité Cassation partielle SommaireLa substitution à l’avis d’aptitude délivré par le médecin du travail d’une décision d’inaptitude de l’inspecteur du travail ne fait pas naître rétroactivement l’obligation de reprendre le paiement du salaire prévue à l’article L. 1226-11......
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ARRêT N° 2641 DU 13 DéCEMBRE 2017 (16-12.397) – COUR DE CASSATION – CHAMBRE SOCIALE – ECLI:FR:CCASS:2017:SO02641

Redazione
(AGENPARL) – FRANCE, mer 16 settembre 2020   Travail réglementation, santé et sécurité Cassation partielle SommaireLa substitution à l’avis d’aptitude délivré par le médecin du travail d’une décision d’inaptitude de l’inspecteur du travail ne fait pas naître rétroactivement l’obligation de reprendre le paiement du salaire prévue à l’article L. 1226-11......
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ARRêT N° 2701 DU 20 DéCEMBRE 2017 (16-17.199) – COUR DE CASSATION – CHAMBRE SOCIALE – ECLI:FR:CCASS:2017:SO02701

Redazione
(AGENPARL) – FRANCE, mer 16 settembre 2020   Travail réglementation, santé et sécurité Cassation partielle SommaireLa substitution à l’avis d’aptitude délivré par le médecin du travail d’une décision d’inaptitude de l’inspecteur du travail ne fait pas naître rétroactivement l’obligation de reprendre le paiement du salaire prévue à l’article L. 1226-11......

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